Les commissions et conseils du collège

Représentants APECAFO 2024/25 à ces différentes instances

Commission permanente

Missions

La commission permanente instruit les questions soumises à l'examen du conseil d'administration. Elle se tient avant certains Conseils d'Administration, notamment celui du Budget et celui concernant la Dotation Horaire Globale.

Composition

• Le chef d'établissement
• L'adjoint gestionnaire
• Le conseiller principal d'éducation
• Un représentant du département et trois représentants de la commune
• De représentants élus des personnels de l'établissement
• De parents d'élèves élus
• Des élèves délégués

Commission éducative

Missions

Examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires.
Favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. La finalité est d’amener les élèves, dans une optique pédagogique et éducative, à s’interroger sur le sens de leur conduite, les conséquences de leurs actes pour eux-mêmes et autrui.
La commission ne doit pas être assimilée par l'élève à un conseil de discipline, auquel elle ne se substitue en aucun cas. Elle est également consultée lorsque surviennent des incidents graves ou récurrents. Elle participe à la mise en place d’une politique claire de prévention, d’intervention et de sanctions pour lutter contre le harcèlement en milieu scolaire et toutes les formes de discrimination. Enfin, elle assure le suivi de l’application des mesures de prévention, d’accompagnement et de responsabilisation ainsi que les mesures alternatives aux sanctions.

Composition

• Le chef d'établissement
• Le conseiller principal d’éducation
• Des représentants élus des personnels de l'établissement
• De parents d'élèves élus

Conseil de discipline

Missions

Le conseil de discipline de l'établissement est compétent pour prononcer à l'encontre des élèves les sanctions suivantes : avertissement, blâme, mesure de responsabilisation, exclusion temporaire de la classe, exclusion temporaire ou définitive de l'établissement ou de ses services annexes. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

Composition

• Le chef d'établissement
• Son adjoint
• L'adjoint gestionnaire
• Le conseiller principal d’éducation
• Des représentants élus des personnels de l'établissement
• De parents d'élèves élus
• Des élèves délégués

Comité Hygiène Sécurité

Missions

Elle est chargée de faire toutes propositions utiles au conseil d'administration en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité dans l'établissement.
Très active dans contexte CoVid, elle a été consultée à chaque nouveau protocole sanitaire et lors de sujets liés à la vidéosurveillance.

Composition

• Le chef d'établissement
• Son adjoint
• L'adjoint gestionnaire
• Un représentant du département
• Des représentants élus des personnels de l'établissement
• De parents d'élèves élus
• Des élèves délégués

CESCE

Comité d'Education à la Santé, à la Citoyenneté et à l'Environnement 

Missions

Le CESCE est réuni à l'initiative du chef d'établissement ou à la demande du conseil d'administration.
Il peut faire des propositions au conseil d'administration sur les actions du projet d'établissement relevant de l'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement, en particulier dans le cadre de la préparation de ce projet. Le chef d'établissement informe le conseil d'administration de ces propositions, ainsi que des avis et comptes rendus de séance du comité.

Composition

• Le chef d'établissement
• Son adjoint
• L'adjoint gestionnaire
• L’infirmier
• Le Représentant orientation scolaire
• Des personnels de l'établissement
• De parents d'élèves
• D'élèves

Autres instances

Commission appel d’offre

Traite des appels d'offres au moment des renouvellements de contrats.

Commission TICE

Commission de pilotage des TICE (Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement). Traite des aspects liés au numérique de l'établissement. 

Liste non exhaustive des différents outils TICE utilisés dans l'enseignement : 

• Les logiciels
• Les tableaux blancs interactifs (TNI, TBI) utilisés de plus en plus en classe
• Les manuels numériques
• Les espaces numériques de travail
• La formation des enseignants au numérique
• L’usage responsable des réseaux 
• L’usage responsable des services numériques
• La protection et la sécurité sur internet
• L’initiation à l’apprentissage du code (codage)

Commission menu

Permet de discuter des problèmes liés à la restauration. Participation à la commission inter-collèges (cantine centralisée).

Conseil de la Vie Collégienne

C'est essentiellement un lieu d’expression pour les élèves. Les parents d'élèves y participent principalement pour l’organisation du bal des 3èmes.


Les parents participent également à l'Assemblée Générale du Foyer Socio-Educatif.